Marc Le Botlan
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc Le Botlan
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
2
représentants de l'Association des assureurs AAEXA
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000449376
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2005
03/11/2005
De:
Marc Le Botlan
Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles, responsable prévention
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
5°
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000447460
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2005
01/07/2005
De:
Marc Le Botlan
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
2
représentants de l'association des assureurs AAEXA
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000408002
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Marc Le Botlan
Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles, responsable prévention
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
5°
personnes compétentes
Groupe:
Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000596225
(source JORF)
nomination
23 Avril 2002
23/04/2002